Dernier billet … (a priori) :-)
Chers étudiant(e)s,
a priori, ce billet (sur ce site en tout) cas sera le dernier de la saison …
bons examens & belles routes à vous
Bien cordialement
& avec l’expression de mon meilleir souvenir & de mon profond respect
Mathieu TD
Clin d’oeil pour Tiphaine & Arnaud …
PARIS (Reuters) – Perpignan a battu Clermont 22-13 (6-10 à la mi-temps) en finale du Top 14 de rugby samedi au Stade de France.
Pour Perpignan: un essai: David Marty; une transformation: Jérôme Porical; un drop: Gavin Hume; quatre pénalités: Porical.
Pour Clermont: un essai: Napolioni Nalaga; une transformation: Brock James; deux pénalités: James.
Procès fictifs : suites & fins !
Mesdemoiselles, Messieurs,
vous trouverez ci-joints les jugements, ordonnances & arrêts des juridictions du 29 mai dernier …
sans rédiger de mémoire contentieux tous les avocats parties aux différents procès & les rapporteurs publics exceptionnellement
auront le droit de rédiger une note (2 pages maximum) listant les erreurs (fond & droit) éventuellement commises par les magistrats.
si vos arguments sont JURIDIQUEMENT convaincants ils vous rapporteront quelques points supplémentaires ….
Et pour qu’il n’y ait pas de rupture d’égalité quant au bonus ici octroyé les magistrats du fond (rapporteurs & présidents) & les 3 étudiants n’ayant pas participé aux procès auront le droit de réaliser ce même exercice pour les affaires qu’ils n’ont pas présidé ou auxquelles ils n’ont pas participé …
Bien à vous
MTD
Protégé : Procès fictifs en droit des services publics
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Dans la maison ….
Non il ne s’agit pas d’une quasi-régie (un contrat in house bien entendu) mais d’un disque :
La casa del Diavolo (à écouter de toute urgence) :
Hier, dernier CM de droit constitutionnel AES :-)
Chers étudiant(e)s,
hier certain(e)s d’entre vous ont donc assisté aux derniers moments du cours de droit constitutionnel AES …
suite à ce cours, trois d’entre vous m’ont demandé de mettre en ligne une photo – en costume – 
et je vous réponds donc : pourquoi pas mais pour ce faire il faudrait que ceux qui ont pris des photos me les envoient
et je les publierai !
(mail : mtd@chezmtd.com)
Bien à vous !
MTD
DSP – procès fictifs : Affaires III & III bis
Mesdemoiselles, Messieurs,
chers maîtres & membres des juridictions …
vous trouverez ci-dessous les documents définitifs relatifs aux affaires III & III bis : le cas STORACE
Merci de bien vouloir noter que dans ces deux cas uniquement :
1) le greffe a commis une erreur matérielle (ou vous n’avez pas envoyé le bon document !)
2) vous désirez répondre aux rapporteur public
vous pouvez demander avant demain mercredi 27 mai 2009 minuit une rectification …
les dossiers seront alors modifiés en conséquence
NB: en l’absence de telles modifications, le dossier est réputé complet et sera transmis en tant que tel aux membres des juridictions compétentes …
Merci en conséquence de bien vouloir les vérifier attentivement car c’est sur la base des présents documents que tout sera jugé …
Bien cordialement
MTD
DSP – Procès fictifs : Affaire II
Mesdemoiselles, Messieurs,
chers maîtres & membres des juridictions …
vous trouverez ci-dessous les documents définitifs relatifs à l’affaire II : le cas PARADINO
Merci de bien vouloir noter que dans ces deux cas uniquement :
1) le greffe a commis une erreur matérielle (ou vous n’avez pas envoyé le bon document !)
2) vous désirez répondre aux rapporteur public
vous pouvez demander avant demain mercredi 27 mai 2009 minuit une rectification …
les dossiers seront alors modifiés en conséquence
NB: en l’absence de telles modifications, le dossier est réputé complet et sera transmis en tant que tel aux membres des juridictions compétentes …
Merci en conséquence de bien vouloir les vérifier attentivement car c’est sur la base des présents documents que tout sera jugé …
Bien cordialement
MTD
